Le CBD ou Cannabidiol est un composé présent dans le cannabis. Contrairement au THC, le CBD ne produit pas d’effets psychoactifs et est largement prisé pour ses nombreuses propriétés médicinales.
Cependant, sa légalité continue de faire l’objet de débats au sein de divers Etats, notamment en France et dans l’Union Européenne.
Dans cet article, nous vous parlerons de la législation française et européenne en matière de CBD.
Quelle est la législation française sur le CBD ?
Dans l’hexagone, la production, la vente et la consommation de CBD sont réglementées. Contrairement au THC, le CBD est un produit tout à fait légal. A condition qu’il soit extrait de variétés de cannabis autorisées et que le produit fini contienne moins de 0,3 % de THC.
S’agissant de la production de CBD, les cultivateurs français sont autorisés à en produire à partir de certaines variétés de chanvre. Néanmoins, seules les graines et les fibres peuvent être utilisées. L’utilisation des fleurs est par contre interdite pour l’extraction du CBD.
Par rapport à la vente de CBD, les produits à base de CBD peuvent être vendus partout en France s’ils respectent la teneur en THC inférieure à 0,3 %. Cependant, ces derniers ne doivent faire aucune allégation thérapeutique, sauf s’ils ont obtenu une autorisation de mise sur le marché.
Enfin, concernant la consommation de CBD, bien que les produits à base de CBD soient légaux, elle n’est pas explicitement réglementée en France. Tous les utilisateurs doivent donc faire preuve de prudence et s’assurer que les produits qu’ils utilisent respectent les normes légales.
Quelle est la réglementation du CBD dans l’Union Européenne ?
Dans toute l’Union Européenne, le CBD est reconnu comme étant un produit tout à fait légal, tant que sa teneur n’excède pas les 0,3 %. Néanmoins, chaque Etat membre de l’Union a la liberté de fixer sa propre réglementation.
Par rapport à la production de CBD, l’Union Européenne autorise la culture de 68 variétés de chanvre. Toutes les entreprises se doivent donc de respecter les directives européennes liées à la production et à la commercialisation du CBD.
S’agissant de la vente de CBD, bien que la limite de THC soit fixée à 0,3 %, certains Etats européens ont des réglementations plus strictes. Il est donc nécessaire pour les entreprises de bien connaître les spécificités de chaque pays avant de vendre leurs produits.
Enfin, pour ce qui est de la consommation de CBD, les consommateurs doivent être au courant des lois de leurs pays respectifs concernant l’achat et la consommation de produits à base de CBD.
Quel est l’avenir du CBD en France et dans l’Union Européenne ?
A cause de sa popularité très croissante, le CBD continuera d’être au centre des débats réglementaires.
Avec la découverte de ses nombreux bienfaits potentiels, il est possible que les réglementations évoluent, afin de mieux s’adapter à la demande croissante du marché et aux besoins des consommateurs.
Conclusion
La législation liée au CBD en France et dans l’Union Européenne est en constante évolution. Il est donc indispensable pour les entreprises et les consommateurs de rester informés des changements pour s’assurer du respect de toutes les lois en vigueur.
Rédacteur en chef spécialisé en CBD
Julien, né le 17 juillet 1978 en région Parisienne, est un éminent rédacteur et expert dans le domaine des produits à base de CBD. Suite à ses études, Julien a développé une passion pour les remèdes naturels, dont le CBD. En 2022, il intègre l’équipe du site CBD.fr en qualité d’expert et de contributeur régulier. Grâce à son expertise scientifique et une écriture claire, Julien aide à démystifier les aspects complexes du CBD, tout en mettant en lumière ses bienfaits et applications potentielles à travers ses articles et participations à des conférences.
