La mission d’information sur la réglementation du cannabis se déroule, en 2020, sous forme d’auditions successives. Les problématiques liées de près ou de loin à la régulation de ce secteur d’activité sont abordées. Comme dans le cadre de la commission d’information sur le cannabis. Nous vous proposons donc de parcourir chronologiquement ces auditions diverses.
Sommaire
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- Remise du rapport parlementaire sur la légalisation du cannabis en France le 5/5/2021
- Auditions diverses du 10/02/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
- Brève vidéo du 10/02/2021 présentant la publication du rapport du Cannabis Bien-être / CBD
- Auditions diverses du 03/02/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
- Auditions diverses du 13/01/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
- Auditions diverses du 20/01/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
- Auditions diverses du 16/12/2020 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
- Auditions diverses du 09/12/2020 (Auditions DGSO / table ronde des syndicats de personnel de Direction de EN + table ronde réunissant des maires) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
- Auditions diverses du 02/12/2020 (Spécialistes en addictologie / Pharmacologie / santé des jeunes) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
- Auditions du 25/11/2020 (MILDECA – la DGPN – et des personnalités politiques) dans le cadre de la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis
- Auditions du 18/11/2020 (sociologues et journalistes)dans le cadre de la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis
- Auditions diverses du 4/11/2020 (DGGN & Inserm – Cermes3, coordinatrice pour la France de la Global Drug Survey) dans le cadre de la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis
- Auditions diverses (société HEMP IT, FEBEA et les laboratoires LEAF) – le 07 octobre 2020
- Auditions diverses sur l’impact des différents usages du cannabis
- Impact des différents usages du cannabis : chanvre de bien-être dans les territoires ; auditions diverses
- Table ronde consacrée aux entreprises du secteur des compléments alimentaires : Mission d’information sur l’impact des différents usages du cannabis
- Auditions du 22 juillet 2020
- Auditions du 01 juillet 2020
- Auditions du 24 juin 2020
- Audition du mercredi 17 juin 2020
- Auditions du mercredi 10 juin 2020
- Auditions du 03 juin 2020
- Auditions du 4 mars 2020
- Auditions du 26 février 2020
- Auditions du 19 février 2020
- Auditions du 12 février 2020
- Auditions du 05 février 2020
- Auditions du 29 janvier 2020
- Auditions du mercredi 22 janvier 2020
Remise du rapport parlementaire sur la légalisation du cannabis en France le 5/5/2021
CBD.fr, non sans une certaine émotion, vous propose la présentation par Mr Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général de la Mission d’information sur l’usage et la réglementation du cannabis, du rapport sur le Cannabis récréatif.
Ce rapport est le fruit de leur long travaux et auditions dans le cadre de leur Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis.
Retrouvez le Rapport parlementaire ici
Brève vidéo sur le rapport
Auditions diverses du 10/02/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 10 février 2021 concernant la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
- Table ronde : « Quelles conséquences de la prohibition et comment en sortir ? »
- Table ronde : « Quel prix pour le cannabis légal et quel modèle de régulation à la française ? »
- Table ronde : « Quelle régulation à la française : modèle étatique vs. modèle libre »
Voici le déroulé de cette vidéo (qui débute à environ 10 minutes) avec dans l’ordre de chaque intervention :
1ère partie : Table ronde : « Quelles conséquences de la prohibition et comment en sortir ? »
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
M. Renaud Colson, maître de conférences à l’Université de Nantes
Mme Bénédicte Desforges, fondatrice du collectif Police contre la Prohibition
M. Bruno Laforestrie, directeur de la radio Le Mouv
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Suspension de 01 heure et 13 minutes jusqu’à 01 heure et 15 minutes
2ème partie : Table ronde : « Quel prix pour le cannabis légal et quel modèle de régulation à la française ? »
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Mme Emmanuelle Auriol, professeure à l’école d’économie de Toulouse, memebre du Conseil d’Analyse économique et auteur de l’ouvrage « Pour en finir avec la mafia …. »
M. Pierre-Yves Geoffard, directeur de recherche au CNRS
Mme Alice Mesnard, chercheure au département d’économie de l’Université de Londres
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Mme Sylvie Charrière
M. François-Michel Lambert
Réponses des auditionnés
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Suspension de 02 heures et 24 minutes jusqu’à 02 heures et 28 minutes
3ème partie : Table ronde : « Quelle régulation à la française : modèle étatique vs. modèle libre »
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Me Francis Caballero, avocat et professeur de droit
M. Kevin Brookes, enseignant-chercheur à Génération libre
M. Édouard Hesse, chercheur à Génération libre
M. Kevin Brookes, enseignant-chercheur à Génération libre
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Mme Sylvie Charrière
Réponses des auditionnés
M. François-Michel Lambert
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 10 février 2021
Brève vidéo du 10/02/2021 présentant la publication du rapport du Cannabis Bien-être / CBD
Brève vidéo du 10/02/2021 présentant la publication du rapport du Cannabis Bien-être / CBD
Merci à Robin REDA, Président de la Mission, à Jean-Baptiste MOREAU, rapporteur général puis à Ludovic MENDES, rapporteur pour leur engagement et leur investissement dans cette vaste et large cause !
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo brève du 10 février 2021
Auditions diverses du 03/02/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 03 février 2021 concernant la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis qui a évoqué :
- Le modèle portugais : Service d’intervention pour les comportements d’addiction et de dépendance (SICAD) : Dr. Joao Goulão, président du SICAD et membre de la commission qui a préconisé la politique antidrogue du Portugal
Puis a reçu en 2nde partie :
- Table ronde : Quelle stratégie policière et pénale ?
Puis en 3ème partie :
- Table ronde réunissant des personnalités politiques
Voici le déroulé de cette vidéo (qui débute à 15 minutes et 43 secondes) avec dans l’ordre de chaque intervention :
Le modèle portugais : Service d’intervention pour les comportements d’addiction et de dépendance (SICAD) : Dr. Joao Goulão, président du SICAD et membre de la commission qui a préconisé la politique antidrogue du Portugal
- Robin Reda, président
M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Dr. Joao Goulão, pdt du SICAD
M. Robin Reda, président
Dr. Joao Goulão, pdt du SICAD
M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Dr. Joao Goulão, pdt du SICAD
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
M. Éric Pauget
Dr. Joao Goulão, pdt du SICAD
Suspension de 01 heure et 11 minutes et 37 secondes jusqu’à environ 01 heure et 20 minutes et 51 secondes.
2ème partie : Table ronde : Quelle stratégie policière et pénale ?
- Robin Reda, président
M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Mme Claire Andrieux, journaliste
M. Mathieu Zagrodzki, chercheur au Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénale
M. Robin Reda, président
M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
M. François-Michel Lambert
Mme Claire Andrieux, journaliste
M. Robin Reda, président
M. Mathieu Zagrodzki, chercheur au Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénale
Suspension de 02 heures et 16 minutes et 42 secondes jusqu’à 02 heures et 21 minutes et 47 secondes.
3ème partie : Table ronde de femmes personnalités politiques
- Robin Reda, président
M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Mme Rachida Dati, ancienne ministre
Mme Cécile Duflot, ancienne ministre
M. Robin Reda, président
M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Mme Cécile Duflot, ancienne ministre
Mme Rachida Dati, ancienne ministre
M. Robin Reda, président
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 03 février 2021
Auditions diverses du 13/01/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 13 janvier 2021 concernant la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
– Audition du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale (CFMG) : Général Louis-Mathieu Gaspari, secrétaire général.
Et en 2nde partie :
- Une table-ronde regroupant des acteurs de la lutte contre les addictions
Puis en 3ème partie :
- Table ronde réunissant des associations militant pour un changement de réglementation
Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre de chaque intervention :
Audition du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale (CFMG) : Général Louis-Mathieu Gaspari, secrétaire général.
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure
– M. Robin Reda
– Général Louis-Mathieu Gaspari (CFMG)
– Lieutenant-colonel Baudoux (CFMG)
– M. Robin Reda
– Lieutenant-colonel Baudoux (CFMG)
– M. Robin Redz
– M. Éric Pauget
– Représentants du CFMG
– M. Robin Reda
Suspension de 56 minutes jusqu’à environ 01 heure et 14 minutes et 57 secondes.
Table-ronde regroupant des acteurs de la lutte contre les addictions
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure
– Dr Jean-Michel Delile (Fédération addiction)
– Dr. Bernard Basset (ANPAA)
– Dr Jean-Michel Delile (Fédération addiction)
– Dr. Bernard Basset (ANPAA)
– M. Robin Reda
Suspension de 02 heures jusqu’à environ 02 heures et 04 minutes et 37 secondes.
Table ronde réunissant des associations militant pour un changement de réglementation :
– M. Robin Reda, président
– Mme Christelle Garnier (NORML France)
– Dr Olivier Bertrand (NORML France)
– M. François-Georges Lavacquerie, Collectif d’information et de recherche cannabique (CIRC)
– M. Farid Ghehiouèche, Cannabis sans frontières
– M. Yaël Ossowski, Consumer Choice Center
– M. Bill Wirtz, Consumer Choice Center
– M. Robin Reda
– Mme Caroline Janvier
– M. Robin Reda
– M. Stéphane karcher, CICR
– M. Robin Reda
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 13 janvier 2021
Auditions diverses du 20/01/2021 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 20 janvier 2021 concernant la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis qui a réalisé :
– Audition commune de think-tank anglo-saxons
Puis en 2ème partie:
-Audition commune d’acteurs politiques et économiques canadiens
Voici le déroulé de cette vidéo (qui débute à 13 minutes et 42 secondes) avec dans l’ordre de chaque intervention :
Audition commune de think-tank anglo-saxons
- Robin Reda, président
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
M. Steve Rolles, Transform Drug Policy Reform Foundation
M. Neil Woods, LEAP UK
M. Serge Supersac, ancien directeur de compagnies CRS
Intervenant
M. Robin Reda, président
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
M. Robin Reda, président
Mme Michèle Victory
Suspension de 01 heure et 35 minutes jusqu’à environ 01 heure et 45 minutes.
Audition commune d’acteurs politiques et économiques canadiens
- Robin Reda, président
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Mme Anne McLellan, membre du parti libéral, ancienne vice–première ministre du Canada, présidente de la Task Force légalisation du Cannabis
Mme Karine Cousineau, membre du Conseil d’administration au Conseil canadien du cannabis (C3), directrice des Affaires gouvernementales et développement durable
M. Stéphane Couture, Canopy Growth, directeur, relations gouvernementales et des parties prenantes
M. Ivan Ross Vrana, Eve and Co Incorporated, vice–président relations gouvernementales et développement commercia
M. Robin Reda, président
Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Réponses des auditionnés
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 20 janvier 2021
Auditions diverses du 16/12/2020 (Auditions diverses) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 16 décembre 2020 concernant la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
– Table ronde d’associations de parents d’élèves
Puis en 2nde partie :
- Table ronde d’associations de prévention
Et en 3ème partie de la vidéo :
- Table ronde des organisations syndicales représentatives de la Police nationale
Table ronde d’associations de parents d’élèves
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Gisèle Brunaud, PEEP
– M. Rodrigo Arenas, FCPE
– M. Paul Vitart, APEL nationale
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Gisèle Brunaud, PEEP
– M. Rodrigo Arenas, FCPE
– M. Paul Vitart, APEL nationale
– M. Robin Redan, président
Suspension d’une bonne minute.
Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre de chaque intervention :
La vidéo débute à 16 minutes et environ 12 secondes (cela vous évitera surement d’attendre devant le splendide bâtiment mis en avant durant ces longues minutes ;)) !).
Table ronde d’associations de prévention
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Nicolas Baujard, APLEAT-ACEP
– M. Alexis Grandjean, Fédération Addiction
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Nicolas Baujard, APLEAT-ACEP
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Nicolas Baujard, APLEAT-ACEP
– M. Alexis Grandjean, Fédération Addiction
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Suspension de 01 heure et 50 minutes jusqu’à environ 02 heures et 11 minutes.
Table ronde des organisations syndicales représentatives de la Police nationale
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Stanislas Gaudon, Alliance police nationale
– M. Léo Moreau, SCSI-CFDT
– M. Laurent Massonneau, UNSA-FASMI
– M. Dominique Le Dourner, Secrétaire national FSMI-FO
– M. Yann Bastière, FSMI-FO
– M. Denis Jacob, Alternative Police CFDT
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. François-Michel Lambert
– M. David-Olivier Reverdy, Délégué auprès de Alliance police nationale
– M. Stanislas Gaudon, Secrétaire Nationale de Alliance police nationale
– M. Léo Moreau, SCSI-CFDT
– M. Moetai Brotherson
– M. Bruno Cossin, UNSA-FASMI
– M. Yann Bastière, FSMI-FO
– M. Denis Jacob, Alternative Police CFDT
– M. Julien Morcrette, fédération Interco CFDT
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 16 décembre 2020
Auditions diverses du 09/12/2020 (Auditions DGSO / table ronde des syndicats de personnel de Direction de EN + table ronde réunissant des maires) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 09 décembre 2020 concernant la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
– Audition de la direction générale de l’enseignement scolaire (DGSCO) : Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de l’action éducative et M. Benoit Rogeon, chef du bureau « santé social »
Puis en 2nde partie :
- Table ronde des syndicats de personnels de direction de l’Éducation nationale
Et en 3ème partie à 02h24 minutes de la vidéo :
- Une Table ronde réunissant des maires
Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre de chaque intervention :
La vidéo débute à 15 minutes et environ 17 secondes.
Audition de la direction générale de l’enseignement scolaire (DGSCO) : Mme Françoise Pétreault, sous-directrice de l’action éducative et M. Benoit Rogeon, chef du bureau « santé social »
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Françoise Pétreault, DGSCO
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Françoise Pétreault, DGSCO
– M. Gérard Menuel
– Mme Françoise Pétreault, DGSCO
– Mme Michèle Victory
– Mme Françoise Pétreault, DGSCO
– M. Robin Reda, président
– Mme Françoise Pétreault, DGSCO
– Mme Michèle Victory
– M. Robin Reda, président
Suspension de 50 minutes et 19 secondes à 01 heure et 10 minutes (et environ 49 secondes).
Table ronde des syndicats de personnels de direction de l’Éducation nationale
– M. Robin Reda, président
– M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Lydia Advenier, SNPDEN
– Mme Agnès Prouteau, Indépendance et direction
– M. Amand Riquier, Indépendance et direction
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Lydia Advenier, SNPDEN
– Mme Agnès Prouteau, Indépendance et direction
– M. Amand Riquier, Indépendance et direction
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Robin Reda, président
Suspension de 02 heures et 04 minutes jusqu’à 02 heures et 26 minutes environ …
Puis on enchaîne avec la 3ème partie consacrée à une table ronde réunissant des maires.
Table ronde réunissant des maires
– M. Robin Reda, président
– M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Gil Avérous, maire de Châteauroux
– M. Boris Ravignon, maire de Charleville-Mézières
– M. Robin Reda, président
– M. Jean-Paul Bret, ancien maire de Villeurbanne
– M. Robin Reda, président
– M. Jean-Paul Bret, ancien maire de Villeurbanne
– M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Gil Avérous, maire de Châteauroux
– M. Boris Ravignon, maire de Charleville-Mézières
– M. Robin Reda, président
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 09 décembre 2020
Auditions diverses du 02/12/2020 (Spécialistes en addictologie / Pharmacologie / santé des jeunes) dans le cadre de la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 02 décembre 2020 concernant la Mission d’information commune sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
- Une Table ronde réunissant des médecins spécialistes en addictologie
- Puis l’audition du Pr Jean-Claude ALVAREZ, toxicologue et pharmacologue, membre de l’Académie nationale de pharmacie
Et en 3ème partie à 02h24 minutes de la vidéo :
- Une table ronde consacrée aux effets du cannabis sur la santé des plus jeunes
Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre de chaque intervention :
La vidéo débute à 09 minutes et 07 secondes.
Table ronde réunissant des médecins spécialistes en addictologie
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– M. Robin Reda, président
– Pr Marie-Odile Kreb, psychiatre et chef de service au centre hospitalier Sainte-Anne
– Pr Amine Benyamina, spécialiste en addictologie et chef du service de psychiatrie et d’addictologie de l’hôpital Paul-Brousse, président de la Fédération française d’addictologie
– M. Robin Reda, président
– Pr Marie-Odile Kreb, psychiatre et chef de service au centre hospitalier Sainte-Anne
– Pr William Lowenstein, interniste et addictologue, président de SOS-Addictions
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Michèle Victory
– M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique
Suspension de 01heure et 11 minutes d’environ une petite minute …
– Réponses des auditionnés
Suspension de 01h26 minutes à 01h27
Audition de Pr Jean-Claude Alvarez, toxicologue et pharmacologue, membre de l’Académie nationale de pharmacie
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Pr Jean-Claude Alvarez, membre de l’Académie nationale de pharmacie
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Pr Jean-Claude Alvarez, membre de l’Académie nationale de pharmacie
– M. Robin Reda, président
Suspension de 02 heures et 05 minutes jusqu’à 02 heures et 20 minutes environ …
Puis on enchaîne avec la 3ème partie consacrée à une table ronde sur les effets du cannabis sur la santé des jeunes.
Table ronde consacrée aux effets du cannabis sur la santé des plus jeunes
– M. Robin Reda, président
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Dr Maria Melchior, directrice de recherche à l’INSERM
– Pr Bruno Falissard, directeur de recherche à l’INSERM
– Pr Christophe Lançon, psychiatre expert en addictologie
– Dr Marie Choquet, directrice de recherche honoraire à l’INSERM
– Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
– Mme Michèle Victory
– Réponses des auditionnés
– M. Robin Reda, président
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 02 décembre 2020
Auditions du 25/11/2020 (MILDECA – la DGPN – et des personnalités politiques) dans le cadre de la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 25 novembre 2020 concernant la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
- Dr Nicolas Priss, président de la MILDECA et de Mme Valérie Saintoyant, déléguée MILDECA
Puis.
- Pour l’audition de la direction générale de la police nationale (DGPN) : M. Vincent Le Beguec, contrôleur général, chef du pôle judiciaire
Et en 3ème partie à 02h18 minutes de la vidéo :
- Pour l’audition réunissant des personnalités politiques : M. Daniel Vaillant, M. Benoit Hamon, et M. Patrick Pelloux.
Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre de chaque intervention :
La vidéo débute à 09 minutes.
Audition de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) : Dr Nicolas Priss, président et Mme Valérie Saintoyant, déléguée.
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Dr Nicolas Priss, MILDECA
- M. Robin Reda, président
- Dr Nicolas Priss, MILDECA
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Valérie Saintoyant, MILDECA
- M. Robin Reda, président
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- Dr Nicolas Priss, MILDECA
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Dr Nicolas Priss, MILDECA
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- M. Robin Reda, président
- Dr Nicolas Priss, MILDECA
- Mme Valérie Saintoyant, MILDECA
- Dr Nicolas Priss, MILDECA
- M. Robin Reda, président
Suspension à 01 heure et 08 minutes de la vidéo.
Reprise à 01 heure et 12 minutes de la vidéo.
Audition de la direction générale de la police nationale (DGPN) : M. Vincent Le Beguec, contrôleur général, chef du pôle judiciaire.
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Vincent Le Beguec, DGPN
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Robin Reda, président
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- M. Vincent Le Beguec, DGPN
- M. Robin Reda, président
- M. Vincent Le Beguec, DGPN
Suspension à 02 heures et 13 minutes de la vidéo.
Reprise à 02 heures et 18 minutes de la vidéo pour cette 3ème et dernière partie, fort et toujours aussi passionnante.
Table ronde réunissant des personnalités politiques :
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- M. Daniel Vaillant
- M. Benoit Hamon
- M. Robin Reda, président
- M. Patrick Pelloux
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
Questions des députés.
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Mme Huguette Tiegna
- M. Éric Poulliat
- M. Patrick Pelloux
- M. Daniel Vaillant
- M. Benoit Hamon
Echange de vues.
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 25 novembre 2020
Auditions du 18/11/2020 (sociologues et journalistes)dans le cadre de la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 18 novembre 2020 concernant la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
-Mme Kenza Afsahi, maîtresse de conférences en sociologie; M. Dominique Duprez, directeur de recherche au CNRS et M. Philippe Pujol, journaliste et écrivain.
Puis.
-Une table ronde réunissant des Magistrats: M. Christophe Barret, procureur général; Mme Katia Dubreuil, Syndicat de la magistrature et Mme Céline Parisot, Union syndicale des magistrats.
Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre de chaque intervention :
La vidéo débute à 22 minutes et 48 secondes.
Table ronde réunissant des sociologues et des journalistes.
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- Mme Kenza Afsahi, maîtresse de conférences en sociologie
- M. Dominique Duprez, directeur de recherche au CNRS
- M. Philippe Pujol, journaliste et écrivain
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- M. Philippe PujolM. François-Michel Lambert
- M. Dominique Duprez, directeur de recherche au CNRS
- Mme Kenza Afsahi, maîtresse de conférences en sociologie
- Mme Huguette Tiegna
Réponses des auditionnées.
Suspension de séance à 1h et 26 minutes et la suite reprend à 1 heure et 29 minutes.
Table ronde réunissant des magistrats.
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- M. Christophe Barret, procureur général
- Mme Katia Dubreuil, Syndicat de la magistrature
- Mme Céline Parisot, Union syndicale des magistrats
- . Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Christophe Barret, procureur général
Bonne séance à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 18 novembre 2020
Auditions diverses du 4/11/2020 (DGGN & Inserm – Cermes3, coordinatrice pour la France de la Global Drug Survey) dans le cadre de la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 04 novembre 2020 concernant la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis qui a reçu :
– Le colonel Hubert Percie du Sert de la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)
Puis
– L’audition de Mme Marie Jauffret Roustide, sociologue, chargée de recherche Inserm – Cermes3, coordinatrice pour la France de la Global Drug Survey
Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre de chaque intervention :
Audition du colonel Hubert Percie du Sert de la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN).
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- M. Hubert Percie du Sert, colonel
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- M. Hubert Percie du Sert, colonel
Suspension d’environ une petite minute 😉
- M. Hubert Percie du Sert, colonel
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Hubert Percie du Sert, colonel
Suspension de quelques minutes … suite à un problème d’enregistrement live …
Puis à 59 minutes et quelques secondes, débute l’audition fort passionnante de Mme Marie Jauffret Roustide, sociologue, chargée de recherche Inserm – Cermes3, coordinatrice pour la France de la Global Drug Survey.
- M. Robin Reda, président
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- Mme Marie Jauffret Roustide, sociologue
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique
- Mme Marie Jauffret Roustide, sociologue
- Mme Michèle Victor
- Mme Marie Jauffret Roustide, sociologue
- M. François-Michel Lambert
- Mme Marie Jauffret Roustide, sociologue
- M. Robin Reda, président
Il manque la 3ème partie des auditions représentées par les Maires de France.
Bon visionnage à toutes et tous !
La vidéo complète de la journée du 04 novembre 2020
Auditions diverses (société HEMP IT, FEBEA et les laboratoires LEAF) – le 07 octobre 2020
CBD.fr vous propose la retranscription ci-dessus de la séance du 07 octobre 2020 concernant la Mission d’information sur la réglementation du Cannabis qui a reçu la société HEMP IT dans la 1ère partie, puis la Fédération des entreprises de la beauté (la FEBEA) dans la 2nde partie, ainsi que l’équipe des laboratoires LEAF qui pour rappel traite les analyses de CBD.fr, que vous retrouverez en 3ème partie. + d’informations sur le laboratoire Leaf et CBD.fr : lire l’article consacré aux analyses en laboratoire by CBD.fr (cf. https://cbd.fr/blog/les-analyses-en-laboratoire-de-cbd-fr/) Voici le déroulé de cette vidéo avec dans l’ordre chaque intervention :
-> Audition de représentants de la société HEMP IT
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Franck Barbier, pdt d’InterChanvre
- M. Jacques Martin, pdt de HEMP IT
- M. Christophe Février, dg de HEMP IT
- M. Franck Barbier, pdt d’InterChanvre
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Rémi Delatte
- M. Christophe Février, dg de HEMP IT
- M. Jacques Martin, pdt de HEMP IT
- M. Christophe Février, dg de HEMP IT
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
-> Réponses des auditionnés
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Franck Barbier, pdt d’InterChanvre
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Suspension de séance d’environ 7 minutes …
-> Audition de la Fédération des entreprises de la beauté (FEBEA).
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général Mme Valérie Colin, dir affaires scientifiques et réglementaires de la FEBEA
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- Mme Valérie Colin, dir affaires scientifiques et réglementaires de la FEBEA
- M. Rémi Delatte
- Mme Valérie Colin, dir affaires scientifiques et réglementaires de la FEBEA
- M. Jean-Pierre Pont
- Mme Valérie Colin, dir affaires scientifiques et réglementaires de la FEBEA
- Mme Catherine Bramaud, conseillère scientifique de la FEBEA
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Rémi Delatte
Suspension environ 20 minutes avant la 3ème et dernière partie de cette vidéo du 7 octobre 2020
-> Audition du Laboratoire d’études et d’analyse des fluides (LEAF)
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Elie Doppelt, pdt du LEAF
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Rémi Delatte M. Jean-Pierre Pont
- M. Elie Doppelt, pdt du LEAF
- M. Pascal Doppelt, dir RD du LEAF
- M. Elie Doppelt, pdt du LEAF
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Elie Doppelt, pdt du LEAF
- M. Pascal Doppelt, dir RD du LEAF
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
- M. Pascal Doppelt, dir RD du LEAF
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général
Bonne séance à toutes et tous ;-)) !
La vidéo complète de la journée du 07 octobre 2020
Auditions diverses sur l’impact des différents usages du cannabis
CBD.FR vous propose la retranscription ci-dessous (ou ci-dessus pour Youtube) de la séance du 30 septembre 2020 concernant la Mission d’information sur l’impact des différents usages du cannabis avec cette semaine là des échanges diverses
Voici les intervenants qui ont pris part aux auditions diverses à travers la Mission actuelle d’information sur l’impact des différents usages du cannabis :
- Audition de M. Jean-Pierre Couteron, psychologue clinicien en Centre de soins d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) et à l’association OPPELIA, ancien président de la Fédération Addiction
M. Jean-Baptiste Moreau, président - M. Jean-Pierre Couteron, psychologue clinicien en CSAPA et à l’association OPPELIA, ancien pdt de la Fédération Addiction
- M. Ludovic Mendes, rapporteur
- M. Jean-Pierre Couteron, psychologue clinicien, ancien pdt de la Fédération Addiction
- M. Éric Pauget
Après la suspension de séance qui intervient durant moins de 10 minutes (de 1h21 de visionnage à 1h28 minutes), retrouvez la suite des ces passionnantes auditions :
- Audition de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
- M. Jean-Baptiste Moreau, président
- M. Ludovic Mendes, rapporteur
- M. Dominique Martin, dg de l’ANSM
- M. Thierry Thomas, dir. adjt de la dir. des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs de diagnostic in vitro de l’ANSM
- Mme Carole Le Saulnier, dir. des aff. juridiques et réglementaires de l’ANSM
Bon visionnage à tous !
La vidéo complète de la journée du 30 septembre 2020
Impact des différents usages du cannabis : chanvre de bien-être dans les territoires ; auditions diverses
CBD.FR vous propose la retranscription ci-dessous de la séance du 23 septembre 2020 concernant la Mission d’information sur l’impact des différents usages du cannabis avec pour thème d’échanges le chanvre de bien-être dans les territoires au travers d’auditions diverses
Voici les intervenants qui ont pris part aux débats consacrés au chanvre de bien-être dans les territoires ; auditions diverses à travers la Mission actuelle d’information sur l’impact des différents usages du cannabis :
- M. Robin Reda, président
- M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique
- M. Jouany Chatoux, exploitant agricole
- M. Eric Correia, Communauté d’agglomération du Grand Guéret
- M. Pierre Yves Normand, Association Bretagne chanvre développement
- M. Benjamin Coudriet, Association chanvre Réunion
- M. Michel Krausz, Société coopérative agricole des plantes à parfum de Provence (SCA3P)
- Puis les réponses des auditionnés listés ci-dessus et de Mme Caroline Janvier
Après la suspension de séance qui intervient durant 10 minutes (de 1h37 de visionnage à 1h47), retrouvez la suite des ces passionnants échanges :
- Audition Commission européenne, direction générale de la sécurité et de la durabilité de la chaîne alimentaire
- M. Robin Reda, président
- M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique
- M. Bruno Gautrais, chef d’unité Technologies de fabrication alimentaire et nouveaux aliments
- M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique
- M. Frans Verstraete, chef d’unité adjoint, en charge en particulier des contaminants
Bon visionnage à tous !
La vidéo complète de la journée du 23 septembre 2020
Table ronde consacrée aux entreprises du secteur des compléments alimentaires : Mission d’information sur l’impact des différents usages du cannabis
CBD.FR vous propose la retranscription ci-dessous de la séance du 16 septembre 2020 concernant la Mission d’information sur l’impact des différents usages du cannabis avec pour thème d’échanges une Table ronde consacrée aux entreprises du secteur des compléments alimentaires.
Voici les intervenants qui ont pris part aux débats consacrés aux entreprises du secteur des compléments alimentaires :
- M. Robin Reda, président
- M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique
- Mme Christelle Chapteuil, Syndicat national des compléments alimentaires
- M. Jean-Christophe Mano, Syndicat national des compléments alimentaires
- Mme Christelle Chapteuil, Syndicat national des compléments alimentaires
- M. Claude Alziar, Laboratoires Arkopharma
- Mme Valérie Denys-Tateossian, Laboratoires Arkopharma
- M. Claude Alziar, Laboratoires Arkopharma
- Mme Valérie Denys-Tateossian, Laboratoires Arkopharma
- M. Claude Alziar, Laboratoires Arkopharma
- M. Nicolas Cappelaere, Laboratoires INELDEA
- M. Robin Reda, président
- M. Jean-Christophe Mano, Syndicat national des compléments alimentaires
- Mme Christelle Chapteuil, Syndicat national des compléments alimentaires
- M. Jean-Christophe Mano, Syndicat national des compléments alimentaires
- M. Nicolas Cappelaere, Laboratoires INELDEA
- M. Thomas Ughetto, Syndicat national des compléments alimentaires
- M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique
- Réponses des auditionnés
- M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique
- Réponses des auditionnés
- M. Robin Reda, président
Bon visionnage à tous !
La vidéo complète de la journée du 16 septembre 2020
Auditions du 22 juillet 2020
Audition du cabinet Augur Associates avec M. Benjamin-Alexandre Jeanroy, président-directeur général, et M. Aurélien Bernard, membre du cabinet et fondateur du site d’information Newsweed
Audition de l’Association européenne du chanvre industriel (AECI – EIHA) avec Mme Lorenza Romanese, directrice générale
La liste des intervenants :
Audition de la Confédération des buralistes avec M. Philippe Coy, président, et M. Jean-Paul Vaslin, directeur des affaires publiques
La vidéo complète de la journée du 22 juillet 2020
Auditions du 01 juillet 2020
En effet, le 01 juillet, deux auditions ont lieux, accompagnées d’une table ronde.
Audition du ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA)
Les intervenants à cette audition sont ceux qui suivent :
Audition commune : ministère de l’intérieur, délégation à la sécurité routière (DSR) et ministère de la justice, bureau de la lutte contre la criminalité organisée, le terrorisme et le blanchiment (BULCO)
Table ronde sur « les enjeux juridiques du CBD : impact possible de l’affaire Kanavape sur la réglementation française »
La vidéo complète de la journée du 01/07/2020
Auditions du 24 juin 2020
De fait, il s’agit d’un côté de la table ronde réunissant les entreprises du secteur du cannabis thérapeutique. D’autre part, de l’audition commune réunissant la Haute autorité de la santé.
Table ronde réunissant des entreprises du secteur du cannabis thérapeutique
Les intervenants à cette table ronde sont les suivants :
Audition commune réunissant la Haute autorité de la santé (HAS)
Les intervenants à cette audition sont les suivants :
La vidéo complète de la journée du 24/06/2020
Audition du mercredi 17 juin 2020
En effet, il s’agit de la table ronde réunissant des entreprises françaises du secteur du cannabis thérapeutique. Les intervenants ci-dessous :
-> Questions des députés
La vidéo complète de la journée du 17/06/2020
Auditions du mercredi 10 juin 2020
De fait, la journée du 10 juin connaît deux auditions. D’une part celle du Syndicat professionnel du chanvre. D’autre part, celle de la direction générale de la santé.
La première audition du 10/06/2020
La deuxième audition du 10/06/2020
La vidéo complète de la journée du 10/06/2020
Auditions du 03 juin 2020
En effet, la journée du 03 juin 2020 est meublée par trois auditions. Leur durée complète est estimée à 3 heures et 4 minutes.
La première audition du 03/06/2020
De fait, c’est celle de Madame Nathalie Richard, Directrice adjointe de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et de Madame Evelyne Duplessis, Directrice déléguée à l’informationnel et au pilotage. En fait, durant cette audition, les intervenants sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- Mme Nathalie Richard, ANSM,
- Mme Evelyne Duplessis, ANSM,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général.
Pour les questions des députés :
Concernant les réponses des auditionnés :
La seconde audition du 03/06/2020
Il s’agit de celle du Professeur Nicolas Authier, Chef du service de pharmacologie médicale et du centre d’évaluation et de traitement de la douleur, CHU de Clermont-Ferrand. En fait, les intervenants au cours de celle-ci sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- Pr Nicolas Authier, CHU de Clermont-Ferrand,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel,
- M. Moetai Brotherson,
- M. Rémi Delatte,
- Mme Sylvie Charrière.
La dernière audition du 03/06/2020
Celle des représentants d’InterChanvre : M. Benoît Savourat, vice-président, M. Olivier Joreau, président de l’Union des transformateurs industriels du chanvre (UTC), Mme Nathalie Fichaux, directrice d’InterChanvre et M. Thibault Loncke, conseil d’InterChanvre. Ceci dit, les intervenants sont :
- M. Robin Reda, président,
- M. Thibault Loncke, InterChanvre,
- M. Olivier Joreau, UTC,
- M. Benoît Savourat, InterChanvre,
- Mme Nathalie Fichaux, InterChanvre.
Pour les questions des députés :
Au sujet des réponses des auditionnés :
La vidéo complète de la journée du 03/06/2020
La voici.
Auditions du 4 mars 2020
La journée du 4 mars 2020 est meublée d’une table ronde et d’une audition. Les deux s’étendent sur une durée estimée à 2 heures et 40 minutes.
La table ronde du 04/03/2020
Elle réunit des sociétés servantes : Société francophone de la sclérose (SFSEP), Conseil national professionnel de médecine physique et de réadaptation (CNP/MPR), Société française de neurologie (SFN), Association francophone pour les soins oncologiques de support (AFSOS). Dans cet ordre d’idées, les intervenants à cette table ronde sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- Pr Gilles Edan, Société française de neurologie (SFN),
- Pr Éric Thouvenot, Société francophone de la sclérose en plaques (SFSEP),
- Pr Djamel Bensmail, Conseil national professionnel de médecine physique et de réadaptation (CNP/MPR),
- Pr Ivan Krakowski, Association francophone pour des soins oncologiques de support (AFSOS),
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général.
Pour les réponses des auditionnés :
L’audition du 04/03/2020
De fait, il s’agit de l’audition de Monsieur René Mareek, Pharmacien, membre du comité scientifique temporaire “mise en oeuvre de l’expérimentation du cannabis médical en France”. Les intervenants sont cités ci-après :
- M. Robin Reda, président,
- M. René Maarek, pharmacien, membre du Comité scientifique temporaire « mise en œuvre de l’expérimentation du cannabis médical en France »,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure thématique,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- M. René Maarek,
- M. Rémi Delatte.
La vidéo complète de la journée du 04/03/2020
La voici.
Auditions du 26 février 2020
En effet, elles sont au nombre de trois et s’étendent sur plus de 3 heures.
La première audition du 26/02/2020
C’est l’audition du Maître Ingrid Metton, Avocate au Barreau de Paris et de Monsieur Yann Bisiou, Maître de conférence en Droit privé et sciences criminelles à l’Université de Paul-Valéry Montpellier III, Président de l’association L.630.
Les intervenants à cette audition, quant à eux, sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- Me Ingrid Metton, avocate au Barreau de Paris,
- M. Yann Bisiou, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure,
- M. Ludovic Mendes,
- M. Rémi Delatte,
- M. Moetai Brotherson.
La seconde audition du 26/02/2020
Il s’agit de l’audition du Docteur Lucas Beurton-Couraud, Médecin généraliste, représentant le collège de médecine générale au CST de l’ANSM et du Docteur Patrick Daimé , Médecin généraliste, représentant le Conseil national de l’ordre des médecins au CST de l’ANSM. Sous cet angle, les intervenants de cette audition sont cités ci-bas :
- M. Robin Reda, président,
- Dr Patrick Daimé, médecin généraliste,
- Dr Lucas Beurton-Couraud, médecin généraliste,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure,
- Mme Michèle de Vaucouleurs,
- Mme Sylvie Charrière,
- M. Moetai Brotherson.
La dernière audition du 26/02/2020
En réalité, il est question d’une table ronde. Ainsi dit, celle-ci réunit diverses associations de patients : – Madame Marie Madeleine Gilanton, Présidente de l’association APAISER, membre du CST de l’ANSM; – Madame Carole de Mulatier, coordinatrice de l’union pour la lutte contre la sclérose en plaques (UNISEP).
Par ailleurs, les intervenants sont les personnes qui suivent :
- M. Moetai Brotherson, président,
- Mme Marie Madeleine Gilanton, pdte de l’association APAISER,
- Mme Carole de Mulatier, coordinatrice de l’Union pour la lutte contre la sclérose en plaques (UNISEP),
- M. Patrick Baudru, administrateur de l’association Épilepsie France,
- Mme Rachida Badaoui, Ligue nationale contre le cancer et IMAGYN,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure,
- M. Ludovic Mendes.
La vidéo complète des audition du 26/02/2020
La voici.
Auditions du 19 février 2020
De fait, la journée du 19 février 2020 compte trois auditions. Lesquelles s’étendent sur plus de 3 heures d’échange.
La première audition du 19/02/2020
Il s’agit de celle du Professeur Jean-Pierre Goullé, toxicologue, du Professeur Michel Hamon, neuro-pharmacologue et du Professeur Jean Costentin, pharmacologue. Cette audition a pour intervenants, les personnes dont les noms suivent :
- M. Robin Reda, président,
- Pr Jean-Pierre Goullé, toxicologue, univ. de Rouen, membre de l’académie de médecine et de l’académie ntle de pharmacie,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- Pr Jean-Pierre Goullé, toxicologue, univ. de Rouen,
- Pr Jean Costentin, pharmacologue, univ. de Rouen, membre de l’académie de médecine et de l’académie de pharmacie,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure thématique,
- Pr Jean-Pierre Goullé, toxicologue, univ. de Rouen.
Pour les questions des députés :
La seconde audition du 19/02/2020
Elle a en son centre les associations Principes actifs et UFCM-I care et Monsieur Christian Muller, chargé de recherche au CNRS. Ceci dit, voici les différents intervenants :
- M. Robin Reda, président,
- Mme Fabienne Lopez, pdte de l’assoc. Principes actifs,
- M. Philippe Andrieux, Principes actifs, représentant de l’assoc. au CST de l’ANSM,
- M. Bertrand Rambaud, pdt de l’assoc. UFCM-I care, membre du CST de l’ANSM,
- M. Christian Muller, chargé de recherche au CNRS, UFCM-I care,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure thématique,
- M. Philippe Andrieux, Principes actifs.
Concernant les questions des députés :
La dernière audition du 19/02/2020
En fait, elle concerne Monsieur Eric Correia, Président de l’Agglo, le Grand Guéret et Monsieur Jouanny Chatoux, exploitant agricole, chef d’entreprise.
Dans cette lancée, les intervenants sont :
- M. Robin Reda, président,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- M. Éric Correia, pdt de l’agglo. du Grand Guéret,
- M. Jouanny Chatoux, exploitant agricole, chef d’entreprise,
- M. Gérard Menuel,
- M. Moetai Brotherson,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure thématique,
- Mme Sylvie Charrière,
La vidéo complète des auditions du 19/02/2020
Vous pouvez la regarder ci-dessous.
Auditions du 12 février 2020
Comme celles qui la précèdent, elles se divisent en deux tables rondes. Par ailleurs, la durée totale est estimée à 2 heures 55 minutes. Ainsi dit, présentons-les.
La première table ronde du 12/02/2020
Elle a pour thème, “Le trafic de cannabis en France : états des lieux des bassins de consommation et des filières d’approvisionnement”. Dans cet ordre d’idées, les intervenants dans ladite table ronde sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- Mme Stéphanie Cherbonnier, contrôleuse générale de l’office anti-stupéfiants (OFAST),
- Mme Corinne Cléostrate, Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED),
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique,
- M. Éric Pauget,
- Mme Stéphanie Cherbonnier, OFAST,
- Mme Corinne Cléostrate, DNRED.
Au sujet des questions des députées :
- M. Ludovic Mendes,
- Mme Michèle de Vaucouleurs,
- M. Gérard Menuel,
- Mme Valérie Bazin-Malgras,
- M. François-Michel Lambert,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel.
La dernière table ronde du 12/02/2020
En effet, son thème est, “Le cannabis en France aujourd’hui : un point de vue sociologique”. Dans cette logique, les intervenants sont cités ci-dessous :
- M. Robin Reda, président,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- Mme Virginie Gautron, juriste,
- M. David Weinberger, sociologue.
Relativement aux questions des députés :
- M. Robin Reda,
- M. Jean-Baptiste Moreau,
- M. Moetai Brotherson,
- M. Ludovic Mendes,
- Mme Michèle de Vaucouleurs.
La vidéo complète des tables rondes du 12/02/2020
Nous vous la mettons ci-dessous.
Auditions du 05 février 2020
De fait, en rapport avec la journée du 05 février 2020, nous dénombrons trois auditions. Ces dernières s’étendent sur plus de 3 heures.
La première audition du 05/02/2020
D’abord, celle du Professeur Bernard Roques, pharmacologue et membre de l’Académie des sciences. Durant celle-ci, les intervenants sont ceux qui suivent :
- M. Robin Reda, président,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- Pr. Bernard Roques, membre de l’Académie des sciences,
- Mme Michèle de Vaucouleurs,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure thématique,
- Mme Caroline Janvier, rapporteure thématique.
La seconde audition du 05/02/2020
Ensuite, une table ronde qui réunit : le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Madame Emmanuelle Retaillaud-Bajac, Maître de conférence en histoire contemporaine à l’Université de Tours et Monsieur Erwan Pointeau-Lagadec, attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’université d’Orleans. Ainsi dit, les intervenants sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- M. Alessandro Stella, dir du CNRS,
- Mme Emmanuelle Retaillaud-Bajac, Université de Tours,
- M. Erwan Pointeau-Lagadec, Université d’Orléans.
Au sujet des questions des députés :
- Mme Caroline Janvier,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel,
- M. Ludovic Mendes,
- M. Éric Pauget,
- Mme Valérie Bazin-Malgras,
- Mme Bérangère Abba.
Les réponses des auditionnés, quant à elles :
La dernière audition du 05/02/2020
Enfin, l’audition de Monsieur Laurent Mucchieli, Directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Les intervenants pendant cette audition sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- M. Laurent Mucchielli, directeur de recherches au CNRS,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteur thématique,
- M. Ludovic Mendes, rapporteur thématique,
- Mme Valérie Bazin-Malgras,
- M. Moetai Brotherson.
Concernant les questions des députés :
- Mme Agnès Firmin Le Bodo,
- Mme Sylvie Charrière,
- Mme Bérangère Abba,
- M. Éric Pauget,
- M. Ludovic Mendes.
La vidéo complète des auditions du 05/02/2020
Voici la vidéo complète des ces auditions.
Auditions du 29 janvier 2020
Relativement à la journée du 29 janvier 2020, deux auditions ont lieu. La durée desdites auditions est estimée à 2 heures et 10 minutes.
La première audition du 29/01/2020
D’une part, celle des représentants d’interChanvre. À ce sujet, les panélistes sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- Mme Nathalie Fichaux, dir. d’InterChanvre,
- M. Franck Barbier, Planète-Chanvre,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- Mme Nathalie Fichaux, dir. d’InterChanvre,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- Mme Nathalie Fichaux, dir. d’InterChanvre,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- M. Franck Barbier, Planète-Chanvre,
- Mme Caroline Janvier, rapporteure,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- Mme Caroline Janvier, rapporteure,
- Mme Nathalie Fichaux, dir. d’InterChanvre,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- Mme Nathalie Fichaux, dir. d’InterChanvre,
- M. Franck Barbier, Planète-Chanvre,
- M. Gérard Menuel,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- Mme Michèle de Vaucouleurs,
- Mme Michèle Victory,
- Mme Sylvie Charrière,
- M. Éric Pauget,
- Mme Nathalie Fichaux, dir. d’InterChanvre,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- M. Franck Barbier, Planète-Chanvre,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- M. Franck Barbier, Planète-Chanvre,
- M. Dominique Briffaud, pdt d’InterChanvre,
- M. Gérard Menuel,
- M. Paul Molac,
- M. Franck Barbier, Planète-Chanvre,
- Mme Nathalie Fichaux, dir. d’InterChanvre,
- M. Gérard Menuel.
La dernière audition du 29/01/2020
D’autre part, l’audition de Monsieur Nicolas Prisse, Président de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et conduites addictives (MILDECA) et Madame Valérie Saintoyant, déléguée.
Dans cet ordre d’idées, les intervenants dans cette audition sont les suivants :
- M. Robin Reda, président,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- M. Nicolas Prisse, pdt MILDECA,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur général,
- Mme Valérie Saintoyant, déléguée,
- Mme Caroline Janvier, rapporteure,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure,
- M. Ludovic Mendes, rapporteur,
- M. Nicolas Prisse, pdt MILDECA,
- Mme Laura d’Arrigo,
- M. Éric Pauget,
- M. Jean-François Cesarini,
- M. Xavier Paluszkiewicz,
- Mme Michèle de Vaucouleurs,
- M. Éric Poulliat,
- M. Ludovic Mendes, rapporteur,
- M. Nicolas Prisse, pdt MILDECA,
- Mme Valérie Saintoyant, déléguée,
- M. Robin Reda, président.
La vidéo complète des auditions du 29/01/2020
Les parties prenantes ainsi présentées, découvrez donc ces auditions en vidéo.
Auditions du mercredi 22 janvier 2020
Pour la journée du mercredi 22 janvier, trois auditions ont lieu; pour une durée estimée à 3 heures et 30 minutes.
La première audition du 22/01/2020
D’abord celle de Monsieur Julien Morel, d’Arleux, Directeur de l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) et Madame Ivana Abradovic, Adjointe.
Le panel, quant lui, est le suivant :
- M. Robin Reda, président,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteure,
- M. Julien Morel d’Arleux, OFDT,
- Mme Ivana Obradovic, OFDT,
- M. Ludovic Mendes, rapporteur.
En ce qui concerne les questions des députés, voici les principaux intervenants :
- M. Xavier Paluszkiewicz,
- Mme Michèle de Vaucouleurs,
- Mme Michèle Victory,
- M. Éric Poulliat,
- M. Rémi Delatte,
- M. Ugo Bernalicis.
La seconde audition du 22/01/2020
Ensuite, celle de Monsieur Aurelien Delecroix, Président du syndicat professionnel du chanvre (SPC), Madame Laure Bouguen, porte-parole, Monsieur Matthieu Sassier, conseil, Monsieur Jordan Allouche et Melchior Bachelot.
Le panel y afférent est le suivant :
Pour les réponses des auditionnés :
La dernière audition du 22/01/2020
Enfin, l’audition de Madame Christelle Ratignier-Carbonneil, Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).
Le bureau concerné est le suivant :
- M. Robin Reda, président,
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur,
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, rapporteur.
Pour les réponses des auditionnés :
La vidéo complète des auditions du 22/01/2020
Vivez donc ces auditions en vidéo !
Références
- http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8640735_5e2868dbaabbb.mission-d-information-sur-la-reglementation-du-cannabis–auditions-diverses-22-janvier-2020#
- http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8666547_5e318147c0b51.mission-d-information-sur-la-reglementation-du-cannabis–auditions-diverses-29-janvier-2020#
- http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8697629_5e3ac6e3991d1.mission-d-information-sur-la-reglementation-du-cannabis–auditions-diverses-5-fevrier-2020#
- http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8746731_5e43fd061d50c.mission-d-information-sur-la-reglementation-du-cannabis–tables-rondes-sur-le-cannabis-en-france-12-fevrier-2020
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Rédacteur en chef spécialisé en CBD
Julien, né le 17 juillet 1978 en région Parisienne, est un éminent rédacteur et expert dans le domaine des produits à base de CBD. Suite à ses études, Julien a développé une passion pour les remèdes naturels, dont le CBD. En 2022, il intègre l’équipe du site CBD.fr en qualité d’expert et de contributeur régulier. Grâce à son expertise scientifique et une écriture claire, Julien aide à démystifier les aspects complexes du CBD, tout en mettant en lumière ses bienfaits et applications potentielles à travers ses articles et participations à des conférences.